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Introduction

Ces modalités et conditions régissent votre utilisation de notre site Web; en utilisant notre site, vous acceptez les présentes conditions générales dans leur intégralité. Si vous êtes en désaccord avec une partie de ces conditions, n’utilisez pas notre site.

Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, nous ou nos concédants de licence possédons les droits de propriété intellectuels sur le site Web et sur ce qu’y est publié. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous nos droits de propriété intellectuelle sont réservés.

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Bien que nous nous efforcions de garantir que les informations sur ce site Web sont correctes, nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude; Nous ne nous engageons pas à nous assurer que le site Web reste disponible ou que le contenu de ce site Web est tenu à jour.

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions (y compris, mais sans limitation, les conditions prévues par la loi de qualité suffisante, d’adéquation à un usage et d’attention et compétence raisonnables).

Notre responsabilité est limitée et exclue dans toute la mesure permise par la loi applicable. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage direct, indirect ou consécutif découlant de ces modalités et conditions ou en relation avec notre site Web, que ce soit de manière délictuelle, contractuelle, ou autre, y compris, sans limitation, toute perte de bénéfice, contrats, activité, clientèle, données, recettes, revenus ou économies prévues.

Cependant, rien dans ces modalités et conditions ne doit exclure ou limiter notre responsabilité en cas de fraude, de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence, ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée par la loi applicable.

Accès restreint

L’accès à certaines zones de notre site Web est limité. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à des zones de notre site Web, ou même à l’ensemble de notre site Web, à notre discrétion.

Si nous vous fournissons un identifiant et un mot de passe pour vous permettre d’accéder à des zones restreintes de notre site Web ou d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que cet identifiant et ce mot de passe restent confidentiels.

Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe. Nous pouvons désactiver votre identifiant et votre mot de passe à notre seule discrétion.

Variation

Les présentes modalités et conditions peuvent à l’occasion faire l’objet de révisions. Veuillez vérifier cette page régulièrement pour vous assurer que vous êtes familier avec la version actuelle.

Accord complet

Ces modalités et conditions, ainsi que notre politique de confidentialité constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de notre site Web, et remplace tous les accords antérieurs en ce qui concerne votre utilisation de ce site.

Loi et juridiction

Cet avis sera régi et interprété conformément au droit anglais, et tout litige relatif à cet avis sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux d’Angleterre.

Ces modalités et conditions sont basés sur un modèle librement disponible créé et distribué par www.website-law.co.uk.